Mentions légales

Imprimer la page

Mentions légales

TERRALYS concède aux utilisateurs par les présentes une licence non exclusive et incessible en vue d’accéder à, télécharger et utiliser le présent Site aux seules fins de leurs usages interne.

TERRALYS a créé le Site pour l'information personnelle des utilisateurs. Elle s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site dont elle se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu. Toutefois, TERRALYS ne peut garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Chaque utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu'il accorde à ces informations.

TERRALYS  ne saurait garantir que le fonctionnement du Site sera ininterrompu.
TERRALYS  n’est tenu que d'une obligation de moyen en ce qui concerne le fonctionnement et la continuité du service. De même sa responsabilité ne saurait être engagée pour des faits dus à un cas de force majeure, des pannes et des problèmes d'ordre technique concernant le matériel, les programmes et logiciels ou le réseau Internet pouvant le cas échéant entraîner la suspension ou la cessation du service.

Les informations diffusées sur le Site sont communiquées à titre d’information uniquement. Elles ne sauraient en aucun cas être interprétées comme une incitation à investir de quelque manière que ce soit. A ce titre, elles ne sauraient être interprétées comme un démarchage de la part de TERRALYS.

En conséquence, TERRALYS décline toute responsabilité :

  • pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;
  • pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers, ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le Site ;
  • et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, quelle qu'en soit la cause, l’origine, la nature ou la conséquence, quand bien même TERRALYS  aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués à raison de l'accès au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur, et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du Site.

 

L’UTILISATION DU PRESENT SITE S’EFFECTUE EXCLUSIVEMENT AUX RISQUES DE L’UTILISATEUR, AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE N’EST CONSENTIE PAR TERRALYS


Conformément à la loi "Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui le concerne.

Pour cela, il suffit d'en faire la demande :
Par voie postale: TERRALYS, Direction de la Communication, 38 avenue Jean Jaures 78440 GARGENVILLE - FRANCELe Site n’est pas destiné à recevoir de la part des utilisateurs des informations à caractère confidentiel. En conséquence et à l'exception des données personnelles visées ci-dessus, toute information, quelle qu'en soit la forme - document, donnée, graphique, question, suggestion, concept, remarque, ou autre -, que l’utilisateur communiquera sur le Site ne sera en aucun cas tenue pour confidentielle.
Au surplus, l’utilisateur garantit que n’importe quelle information, quelle qu’en soit la forme, qu’il peut transmettre à TERRALYS ne viole aucun droit de propriété intellectuelle d’un tiers ou une autre loi applicable. De telles informations, quelle qu’en soit la forme, seront traitées comme non confidentielles. En conséquence, en soumettant ainsi des informations, quelle qu’en soit la forme, l’utilisateur cède à TERRALYS tout droit de l’utiliser, de la reproduire , de la diffuser, de la modifier ou de la transmettre dans le but de traiter la demande de l’utilisateur.
 
TERRALYS
38 avenue Jean Jaures
78440 Gargenville - France
Tel : 33 (0) 1 30 98 11 11 Fax : 33 (0) 1 30 98 11 12

publication : Service communication de TERRALYS

Ce site est hébergé chez CetSi
93/105, rue Veuve Lacroix
92000 Nanterre
Tel : 33 (0) 1 41 19 40 40
Fax : 33 (0) 1 47 60 22 16

 

  • Crédits Photos : Photothèque TERRALYS, SITA France, SUEZ ENVIRONNEMENT, Aldo SOUARES, Thibaut CLAUDEL